21273_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE"


Informations

Nom du document DU_21273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE
Maillage 21273 FLEUREY-SUR-OUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 08:14
Publié le 13/03/2026 à 09:21
Mis à jour le 13/03/2026 à 09:21
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 21273_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d2e3829be66b1e726c8d2a60556975fd
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21273
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [4.8143862,47.2680762,4.9039737,47.330594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21273_procedure_20260127.pdf Procédure
21273_rapport_1_20260127.pdf Partie 1
21273_rapport_2_20260127.pdf Partie 2
21273_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21273_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
21273_reglement_graphique_1_20260127.pdf Règlement graphique 1
21273_reglement_graphique_2_20260127.pdf Règlement graphique 2
21273_info_surf_02_20260127.pdf Zone d'aménagement concerté
21273_info_surf_04_20260127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21273_info_surf_07_20260127.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
21273_info_surf_14_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21273_info_surf_17_20260127.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21273_info_surf_19_20260127.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21273_info_surf_21_20260127.pdf Projet de plan de prévention des risques
21273_info_surf_37_20260127.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21273_info_surf_42_01_20260127.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
21273_info_surf_42_02_20260127.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
21273_liste_sup_20260127.pdf Liste sup
21273_oap_1_20260127.pdf OAP 1
21273_oap_2_20260127.pdf OAP 2
21273_oap_3_20260127.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefleurey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefleurey@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21273 FLEUREY-SUR-OUCHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.