57757_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YUTZ"



Informations

Nom du document DU_57757
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YUTZ
Maillage 57757 YUTZ
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2025 à 11:30
Publié le 09/01/2025 à 16:12
Mis à jour le 09/01/2025 à 16:12
Statut
Version 7
Nom de l'archive 57757_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2e4e42c4121ae89f5f1e8e2c64ad582
Producteur Mairie de Yutz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YUTZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57757
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1655064,49.3286181,6.234734,49.3853412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57757_jugement_20241218.pdf Jugement
57757_procedure_20241218.pdf Procédure
57757_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
57757_rapport_2_20241218.pdf Partie 2
57757_rapport_3_20241218.pdf Partie 3
57757_rapport_4_20241218.pdf Partie 4
57757_rapport_5_20241218.pdf Partie 5
57757_rapport_6_20241218.pdf Partie 6
57757_rapport_7_20241218.pdf Partie 7
57757_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57757_prescription_pct_07_01_1_20241218.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
57757_prescription_pct_07_01_2_20241218.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
57757_prescription_surf_02_00_20241218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57757_prescription_surf_05_00_20241218.pdf Emplacement réservé
57757_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
57757_reglement_graphique_0_20241218.pdf Tableau d’assemblage
57757_ap_radio_20241218.pdf Ap radio
57757_ap_tmd_20241218.pdf Ap tmd
57757_avis_MRAe_20241218.pdf Avis MRAe
57757_doc_graph_ann_20241218.pdf Doc graph ann
57757_etude_entree_ville_20241218.pdf Etude entree ville
57757_info_lin_19_01_aep_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
57757_info_lin_19_01_eu_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
57757_info_pct_19_02_20241218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57757_info_surf_04_00_20241218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57757_info_surf_14_00_20241218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57757_info_surf_19_01_ass_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
57757_info_surf_19_01_ep1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep1)
57757_info_surf_19_01_ep2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep2)
57757_info_surf_38_00_20241218.pdf Secteurs d'information sur les sols
57757_info_surf_99_00_20241218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57757_liste_SUP_20241218.pdf Liste SUP
57757_plan_SUP_20241218.pdf Plan SUP
57757_projet_captage_20241218.pdf Projet captage
57757_orientations_amenagement_20241218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Yutz
Téléphone : Aucun
Courriel : Sonia.WEINLAND@mairie-yutz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-yutz.fr


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Procédures en cours

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