59476_PLU_20200923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PROVILLE"



Informations

Nom du document DU_59476
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PROVILLE
Maillage 59476 PROVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2026 à 09:46
Publié le 03/09/2026 à 10:37
Mis à jour le 03/09/2026 à 10:37
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 59476_PLU_20200923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d2e637cefbdffab8a8073b83a0a57e05
Producteur Ville de Proville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PROVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59476
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1841701,50.1405776,3.2240504,50.1727212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59476_20200923_delib_approbation_MS1_20200923.pdf Délibération d’approbation
59476_procedure_20200923.pdf Procédure
59476_20200923_rapport_E_1_20200923.pdf 20200923 rapport E 1
59476_padd_20200923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59476_reglement_20200923.pdf Règlement écrit
59476_reglement_graphique_1_20200923.pdf Règlement graphique 1
59476_info_lin_19_01_20200923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59476_info_surf_19_01_20200923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
59476_info_surf_99_00_1_20200923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
59476_info_surf_99_00_2_20200923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
59476_info_surf_99_00_3_20200923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
59476_info_surf_99_00_4_20200923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
59476_liste_sup_20200923.pdf Liste sup
59476_oap_1_20200923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Proville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@proville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Proville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@proville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.