37153_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNAIE"



Informations

Nom du document DU_37153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNAIE
Maillage 37153 MONNAIE
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2024 à 14:51
Publié le 04/04/2024 à 21:51
Mis à jour le 04/04/2024 à 21:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 37153_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2ff246e03b35efe3d8a190bb0d61413
Producteur COMMUNE DE MONNAIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONNAIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37153
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.7337336,47.4603952,0.833686,47.5458067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37153_procedure_20240328.pdf Procédure
37153_rapport_1_20240328.pdf Partie 1
37153_rapport_2_20240328.pdf Partie 2
37153_rapport_3_20180405.pdf Partie 3
37153_rapport_4_20180405.pdf Partie 4
37153_padd_20180405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37153_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
37153_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
37153_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
37153_reglement_graphique_3_20240328.pdf Règlement graphique 3
37153_Nuisances_sonores_20180405.pdf Nuisances sonores
37153_info_surf_04_20180405.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37153_liste_sup_20200907.pdf Liste sup
37153_plan_sup_Monnaie_Nord_20180405.pdf Plan sup Monnaie Nord
37153_plan_sup_Monnaie_SudEst_20180405.pdf Plan sup Monnaie SudEst
37153_plan_sup_Monnaie_SudOuest_20200907.pdf Plan sup Monnaie SudOuest
37153_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.