69126_PLU_20250407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCY"


Informations

Nom du document DU_69126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCY
Maillage 69126 MARCY
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 11:09
Publié le 21/05/2025 à 08:12
Mis à jour le 21/05/2025 à 08:12
Statut
Version 6
Nom de l'archive 69126_PLU_20250407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d31eee5623587db37ba7c867ca829b7a
Producteur Commune de Marcy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6634547,45.9032239,4.6878381,45.9248183]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69126_procedure_20250407.pdf Procédure
69126_rapport_1_20250407.pdf Partie 1
69126_rapport_2_20250407.pdf Partie 2
69126_padd_20250407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69126_prescription_lin_24_1_20250407.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69126_prescription_surf_02_1_20250407.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69126_prescription_surf_02_2_20250407.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69126_prescription_surf_05_1_20250407.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69126_reglement_20250407.pdf Règlement écrit
69126_reglement_graphique_20250407.pdf Règlement graphique
69126_info_pct_16_1_20250407.pdf Info pct 16 1
69126_info_surf_04_1_20250407.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69126_info_surf_06_1_20250407.pdf Info surf 06 1
69126_info_surf_19_1_20250407.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69126_info_surf_99_1_20250407.pdf autre relevant de la loi littoral
69126_liste_sup_20250407.pdf Liste sup
69126_orientations_amenagement_1_20250407.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Marcy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marcysuranse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marcysuranse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.