67480_PLU_20230303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STILL"


Informations

Nom du document DU_67480
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STILL
Maillage 67480 STILL
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 09:26
Publié le 28/04/2023 à 09:51
Mis à jour le 28/04/2023 à 09:51
Statut
Version 4
Nom de l'archive 67480_PLU_20230303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3357caf08fc5236fcb66a3c6a40712c
Producteur Mairie de Still - Cdc Molsheim-Mutzig

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de STILL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67480
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3112743,48.5429295,7.4308568,48.5904685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67480_procedure_20230323.pdf Procédure
67480_rapport_20230303.pdf Rapport
67480_padd_20230303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67480_prescription_surf_05_20230303.pdf Emplacement réservé
67480_reglement_20230303.pdf Règlement écrit
67480_reglement_graphique_20230303.pdf Règlement graphique
67480_info_dech_20230303.pdf Info dech
67480_info_lin_19_aep_20230303.pdf Info lin 19 aep
67480_info_lin_19_ass_20230303.pdf Info lin 19 ass
67480_info_surf_04_dpu_20230303.pdf Info surf 04 dpu
67480_info_txt_04_dpu_1_20230303.pdf Info txt 04 dpu 1
67480_info_txt_04_dpu_2_20230303.pdf Info txt 04 dpu 2
67480_info_txt_19_aep_20230303.pdf Info txt 19 aep
67480_info_txt_19_ass_20230303.pdf Info txt 19 ass
67480_liste_sup_20230303.pdf Liste sup
67480_plan_sup_20230303.pdf Plan sup
67480_orientations_amenagement_20230303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Still - Cdc Molsheim-Mutzig
Téléphone : Aucun
Courriel : kdabert@cc-molsheim-mutzig.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : kdabert@cc-molsheim-mutzig.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.