81105_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAULHET"


Informations

Nom du document DU_81105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAULHET
Maillage 81105 GRAULHET
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 10:49
Publié le 18/03/2026 à 12:05
Mis à jour le 18/03/2026 à 12:05
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 81105_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d338748382bf97605a9fdfa7697b5b36
Producteur BE PAYSAGES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAULHET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81105
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9307498,43.7158771,2.0641089,43.8024082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81105_20141218_delib_declaration_projet_R_20260209.pdf Délibération prononçant la déclaration de projet
81105_20241030_delib_avenant_padd_R_20260209.pdf Delib avenant padd
81105_20250616_delib_arret_R_20260209.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
81105_procedure_20260209.pdf Procédure
81105_rapport_20260209.pdf Rapport
81105_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81105_prescription_surf_05_00_20260209.pdf Emplacement réservé
81105_prescription_surf_05_01_20260209.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
81105_prescription_surf_07_00_20260209.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81105_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
81105_reglement_graphique_1_20260209.pdf Règlement graphique 1
81105_reglement_graphique_20260209.pdf Règlement graphique
81105_reglement_graphique_2_20260209.pdf Règlement graphique 2
81105_reglement_graphique_3_20260209.pdf Règlement graphique 3
81105_reglement_graphique_4_20260209.pdf Règlement graphique 4
81105_info_surf_14_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81105_info_surf_19_01_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81105_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
81105_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
81105_OAP_1_20260209.pdf OAP 1
81105_OAP_2_20260209.pdf OAP 2
81105_oap_18_01_20260209.pdf OAP 18 01
81105_oap_18_15_20260209.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : n.dunon@paysages-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : BE PAYSAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : n.dunon@paysages-urba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.