251710562_SCOT_20170518

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE LA SAINTONGE ROMANE"


Informations

Nom du document scot_251710562
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE LA SAINTONGE ROMANE
Maillage scot_251710562 SCOT PAYS DE LA SAINTONGE ROMANE
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2021 à 16:10
Publié le 15/03/2021 à 18:53
Mis à jour le 15/03/2021 à 18:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 251710562_SCOT_20170518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d34336c4ccdd8add1c96954726a6862d
Producteur Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PAYS DE LA SAINTONGE ROMANE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 251710562
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2021.
Emprise [-0.9503468,45.5159516,-0.3350972,45.9150121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
251710562_procedure_20170518.pdf Procédure
251710562_doo_20170518.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251710562_padd_20170518.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
251710562_rapport_1_20170518.pdf Partie 1
251710562_rapport_2_20170518.pdf Partie 2
251710562_rapport_3_20170518.pdf Partie 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@payssaintongeromane.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.