38406_PLU_20230717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS"


Informations

Nom du document DU_38406
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS
Maillage 38406 SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2024 à 14:50
Publié le 07/02/2024 à 15:13
Mis à jour le 07/02/2024 à 15:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38406_PLU_20230717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d343c22adae81141ecdb26367460ae86
Producteur Mairie - Saint-Julien-de-l'Herms

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'HERMS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38406
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0560599,45.4176403,5.1226501,45.4433316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38406_procedure_20230717.pdf Procédure
38406_rapport_20230717.pdf Rapport
38406_padd_20230717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38406_prescription_surf_02_00_1_20230717.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38406_prescription_surf_02_00_2_20230717.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38406_prescription_surf_05_00_20230717.pdf Emplacement réservé
38406_reglement_20230717.pdf Règlement écrit
38406_reglement_graphique_20230717.pdf Règlement graphique
38406_annexes_1_20230717.pdf Annexes 1
38406_annexes_2_20230717.pdf Annexes 2
38406_info_surf_04_00_20230717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38406_info_surf_19_01_1_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38406_info_surf_19_01_2_20230717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38406_liste_annexes_20230717.pdf Liste annexes
38406_plan_sup_20230717.pdf Plan sup
38406_orientations_amenagement_18_00_20230717.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.