57313_CC_20080612

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HEMILLY"



Informations

Nom du document DU_57313
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HEMILLY
Maillage 57313 HEMILLY
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 13:14
Publié le 15/07/2024 à 16:24
Mis à jour le 15/07/2024 à 16:24
Statut
Version 5
Nom de l'archive 57313_CC_20080612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d35608afb1b816e7a89e79f4ecea3592
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEMILLY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57313
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4481835,49.0309908,6.5299664,49.0739809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57313_procedure_20080612.pdf Procédure
57313_rapport_20080612.pdf Rapport
57313_info_lin_19_01_AEP_20080612.pdf Info lin 19 01 AEP
57313_info_lin_97_00_EL7_20kv_20080612.pdf Info lin 97 00 EL7 20kv
57313_liste_annexes_20080612.pdf Liste annexes
57313_liste_sup_20080612.pdf Liste sup
57313_plan_zonage_hemilly_20080612.pdf Plan zonage hemilly
57313_reglement_municipale_construction_20080612.pdf Reglement municipale construction
57313_sectorisation_graphique_1_20080612.pdf Sectorisation graphique 1
57313_sectorisation_graphique_2_20080612.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57313 HEMILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.