200024834_SCOT_20210317

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU NORD-OUEST VENDEE"


Informations

Nom du document scot_200024834
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU NORD-OUEST VENDEE
Maillage scot_200024834 SCOT DU NORD-OUEST VENDEE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 10:13
Publié le 09/11/2021 à 13:09
Mis à jour le 09/11/2021 à 13:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200024834_SCOT_20210317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3631f7210b9ba89790c18fe6005daa3
Producteur Syndicat Mixte Marais Bocage Océan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU NORD-OUEST VENDEE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200024834
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [-2.360814,46.7467305,-1.6807459,47.0432702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200024834_procedure_20210317.pdf Procédure
200024834_doo_20210317.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200024834_padd_20210317.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200024834_rapport_1_20210317.pdf Partie 1
200024834_rapport_20210317.pdf Rapport
200024834_rapport_2_20210317.pdf Partie 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Marais Bocage Océan
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@nordouestvendee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@nordouestvendee.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.