84111_PLU_20251118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON"


Informations

Nom du document DU_84111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
Maillage 84111 SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2025 à 10:41
Publié le 02/12/2025 à 10:49
Mis à jour le 02/12/2025 à 10:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 84111_PLU_20251118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d36477abde48add0df7752dcfb88d4c8
Producteur Commune de SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84111
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0887287,44.2257992,5.1158577,44.2488413]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84111_procedure_20251118.pdf Procédure
84111_rapport_20251118.pdf Rapport
84111_padd_20251118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84111_reglement_20251118.pdf Règlement écrit
84111_reglement_graphique_20251118.pdf Règlement graphique
84111_info_surf_19_01_20251118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84111_info_surf_21_00_20251118.pdf Projet de plan de prévention des risques
84111_info_surf_99_00_20251118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
84111_OAP_20251118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON
Téléphone : Aucun
Courriel : st-marcellin-vaison1@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : st-marcellin-vaison1@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.