200072718_PLUi_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE"


Informations

Nom du document DU_200072718
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
Maillage 200072718 PLUI DE LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 14:19
Publié le 11/05/2026 à 15:06
Mis à jour le 28/05/2026 à 16:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 200072718_PLUi_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d36a1230dadac8e20a37160a77497e5a
Producteur Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA CHAMPAGNE CONLINOISE ET DU PAYS DE SILLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072718
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-0.2539592,48.0279549,0.1181452,48.2800524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone : Aucun
Courriel : assistant.plui@4cps.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé
Téléphone : Aucun
Courriel : assistant.plui@4cps.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.