19243_PLU_20150928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORNIN-LAVOLPS"


Informations

Nom du document DU_19243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORNIN-LAVOLPS
Maillage 19243 SAINT-SORNIN-LAVOLPS
Source Inconnue
Téléversé le 15/02/2018 à 16:15
Publié le 02/07/2018 à 15:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19243_PLU_20150928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d36ead598f6a989dee9124a0c098dfa7
Producteur Mairie de Saint Sornin Lavolps

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SORNIN-LAVOLPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3437090790252424,45.350980944372225,1.3966281217346668,45.39621963706575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19243_info_surf_04_20120719.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19243_info_surf_19_20130326.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19243_liste_SUP_20150928.pdf Liste SUP
19243_orientations_amenagement_20120326.pdf OAP
19243_padd_20120326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19243_pieces_administratives_20120326.pdf Pieces administratives
19243_pieces_administratives_20120719.pdf Pieces administratives
19243_pieces_administratives_28092015.pdf Pieces administratives
19243_prescription_surf_18_20120326.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
19243_rapport_20120326.pdf Rapport
19243_reglement_20120326.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Sornin Lavolps
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintsornin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintsornin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.