77214_PLU_20260704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRESSY"


Informations

Nom du document DU_77214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRESSY
Maillage 77214 GRESSY
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2026 à 09:42
Publié le 10/07/2026 à 09:59
Mis à jour le 10/07/2026 à 09:59
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 77214_PLU_20260704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d384bdfb1fc26640e3c01967a5a29665
Producteur Cabinet Greuzat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRESSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77214
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6492374,48.9555723,2.6779598,48.9764575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77214_procedure_20260704.pdf Procédure
77214_rapport_20260704.pdf Rapport
77214_padd_20200706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77214_prescription_surf_99_00_20200706.pdf Autre
77214_reglement_20260704.pdf Règlement écrit
77214_reglement_graphique_0_20260704.pdf Tableau d’assemblage
77214_reglement_graphique_1_20260704.pdf Règlement graphique 1
77214_eval_envir_20260704.pdf Eval envir
77214_info_lin_99_00_1_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77214_info_lin_99_00_2_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77214_info_lin_99_00_3_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77214_info_surf_99_00_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77214_liste_SUP_20200706.pdf Liste SUP
77214_liste_annexes_20200706.pdf Liste annexes
77214_plan_sup_20200706.pdf Plan sup
77214_rnt_20260704.pdf Rnt
77214_orientations_amenagement_20260704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.