01163_PLU_20250918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOISSIAT"


Informations

Nom du document DU_01163
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOISSIAT
Maillage 01163 FOISSIAT
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 13:40
Publié le 30/09/2025 à 14:38
Mis à jour le 30/09/2025 à 14:38
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 01163_PLU_20250918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d38934ff385ed5e2122708ec6cfc48f6
Producteur Commune de Foissiat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOISSIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01163
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1328452,46.3439007,5.2372372,46.4146141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01163_procedure_20250918.pdf Procédure
01163_rapport_1_20250918.pdf Partie 1
01163_rapport_2_20250918.pdf Partie 2
01163_rapport_3_20250918.pdf Partie 3
01163_rapport_4_20250918.pdf Partie 4
01163_rapport_5_20250918.pdf Partie 5
01163_rapport_6_20250918.pdf Partie 6
01163_rapport_7_20250918.pdf Partie 7
01163_rapport_8_20250918.pdf Partie 8
01163_padd_20250918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01163_prescription_surf_05_00_20250918.pdf Emplacement réservé
01163_reglement_20250918.pdf Règlement écrit
01163_reglement_graphique_20250918.pdf Règlement graphique
01163_info_surf_19_01_1_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01163_info_surf_19_01_2_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01163_info_surf_19_01_3_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01163_liste_sup_20250918.pdf Liste sup
01163_plan_sup_20250918.pdf Plan sup
01163_orientations_amenagement_18_00_20250918.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Foissiat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@foissiat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@foissiat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.