34101_PLU_20190828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLORENSAC"


Informations

Nom du document DU_34101
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLORENSAC
Maillage 34101 FLORENSAC
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2022 à 10:32
Publié le 27/03/2022 à 05:37
Mis à jour le 27/03/2022 à 05:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34101_PLU_20190828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d389d6edcd8028865792269579a1fd0e
Producteur Mairie de Florensac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLORENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022.
Emprise [3.4199808,43.3411224,3.5033874,43.422848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34101_procedure_20190828.pdf Procédure
34101_rapport_20190828.pdf Rapport
34101_padd_20190828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34101_prescription_surf_01_00_20190828.pdf Espace boisé classé
34101_prescription_surf_02_01_20190828.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34101_prescription_surf_05_02_20190828.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
34101_prescription_surf_07_00_20190828.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34101_reglement_20190828.pdf Règlement écrit
34101_reglement_graphique_20190828.pdf Règlement graphique
34101_OLD_20190828.pdf OLD
34101_PIG_ligne_LGV_20190828.pdf PIG ligne LGV
34101_info_surf_14_00_20190828.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34101_info_surf_19_00_20190828.pdf Info surf 19 00
34101_info_surf_37_00_20190828.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34101_info_surf_99_00_20190828.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34101_liste_annexes_20190828.pdf Liste annexes
34101_liste_sup_20190828.pdf Liste sup
34101_plan_sup_20190828.pdf Plan sup
34101_orientations_amenagement_20190828.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Florensac
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-florensac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-florensac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.