34101_PLU_20190828
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLORENSAC"
Informations
Nom du document | DU_34101 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLORENSAC |
Maillage | 34101 FLORENSAC |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 25/03/2022 à 10:32 |
Publié le | 27/03/2022 à 05:37 |
Mis à jour le | 27/03/2022 à 05:37 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 34101_PLU_20190828 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d389d6edcd8028865792269579a1fd0e |
Producteur | Mairie de Florensac |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLORENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/03/2022. |
Emprise | [3.4199808,43.3411224,3.5033874,43.422848] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 27/03/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Florensac
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@ville-florensac.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@ville-florensac.fr |
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Procédures en cours
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