35310_PLU_20240929
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES"
Informations
Nom du document | DU_35310 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES |
Maillage | 35310 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 18/11/2024 à 08:57 |
Publié le | 18/11/2024 à 10:19 |
Mis à jour le | 18/11/2024 à 10:19 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 35310_PLU_20240929 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d3945f079d6e010e6d04872510798307 |
Producteur | Fougères Agglomération |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-1.3464964,48.3181924,-1.2853968,48.3771679] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 18/11/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35310 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDES depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.