91659_PLU_20260416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLABE"



Informations

Nom du document DU_91659
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLABE
Maillage 91659 VILLABE
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2026 à 09:54
Publié le 27/05/2026 à 10:15
Mis à jour le 27/05/2026 à 10:15
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 91659_PLU_20260416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d3abd00becf48e2fccbf5f13873de4f2
Producteur Commune de Villabé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLABE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91659
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4323657,48.5762284,2.4707643,48.5965691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91659_procedure_20260416.pdf Procédure
91659_rapport_1_20260416.pdf Partie 1
91659_rapport_2_20260416.pdf Partie 2
91659_rapport_3_20260416.pdf Partie 3
91659_padd_20260416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91659_prescription_pct_07_01_20260416.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
91659_reglement_20260416.pdf Règlement écrit
91659_reglement_graphique_20260416.pdf Règlement graphique
91659_annexes_ZAENR_20260416.pdf Annexes ZAENR
91659_annexes_assainissement_20260416.pdf Annexes assainissement
91659_annexes_dechet_delib_20260416.pdf Annexes dechet delib
91659_annexes_diverses_liste_20260416.pdf Annexes diverses liste
91659_annexes_diverses_plan_eau_potable_20260416.pdf Annexes diverses plan eau potable
91659_annexes_diverses_plan_reseau_assainissement_20260416.pdf Annexes diverses plan reseau assainissement
91659_annexes_diverses_plan_znieff_zones_humies_argiles_20260416.pdf Annexes diverses plan znieff zones humies argiles
91659_ppri_alea_20260416.pdf Ppri alea
91659_ppri_arrete_20260416.pdf Ppri arrete
91659_ppri_enjeux_20260416.pdf Ppri enjeux
91659_ppri_notice_20260416.pdf Ppri notice
91659_ppri_reglement_20260416.pdf Ppri reglement
91659_ppri_zones_reglementaires_20260416.pdf Ppri zones reglementaires
91659_rlp_1_20260416.pdf Rlp 1
91659_rlp_2_20260416.pdf Rlp 2
91659_rlp_3_20260416.pdf Rlp 3
91659_rlp_delib_20260416.pdf Rlp delib
91659_servitudes_liste_20260416.pdf Servitudes liste
91659_servitudes_plan_20260416.pdf Servitudes plan
91659_orientations_amenagement_20260416.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villabé
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.atchapa@mairie-villabe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Villabé
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.atchapa@mairie-villabe.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91659 VILLABE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.