17069_CC_20220204

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRIVES-SUR-CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_17069
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRIVES-SUR-CHARENTE
Maillage 17069 BRIVES-SUR-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 30/05/2023 à 10:55
Publié le 31/05/2023 à 11:12
Mis à jour le 31/05/2023 à 11:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17069_CC_20220204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3b525f304cdfef0b44fc23286ff7016
Producteur Mairie de Brives-sur-Charente

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIVES-SUR-CHARENTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17069
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4722427,45.6500526,-0.4413612,45.6832168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17069_procedure_20220204.pdf Procédure
17069_rapport_20220204.pdf Rapport
17069_annexes_20220204.pdf Annexes
17069_liste_annexes_20220204.pdf Liste annexes
17069_liste_sup_20220204.pdf Liste sup
17069_plan_sup_20220204.pdf Plan sup
17069_sectorisation_graphique_20220204.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brives-sur-Charente
Téléphone : 04 71 69 61 55
Courriel : mairie.brives.chrte@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 71 69 61 55
Courriel : mairie.brives.chrte@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.