31193_PLU_20220208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE FOUSSERET"


Informations

Nom du document DU_31193
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE FOUSSERET
Maillage 31193 LE FOUSSERET
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2022 à 14:10
Publié le 13/05/2022 à 14:51
Mis à jour le 13/05/2022 à 14:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31193_PLU_20220208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3c4b23a6aab91349daa81a61fc78818
Producteur mairie du fousseret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FOUSSERET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31193
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/05/2022.
Emprise [1.0135272,43.2488781,1.1210333,43.3246205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31193_jugement_20220208.pdf Jugement
31193_procedure_20220208.pdf Procédure
31193_rapport_1_20220208.pdf Partie 1
31193_rapport_2_20220208.pdf Partie 2
31193_rapport_3_20220208.pdf Partie 3
31193_padd_20220208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31193_prescription_pct_07_20220208.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
31193_prescription_pct_16_00_20220208.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
31193_prescription_surf_02_2_20220208.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31193_prescription_surf_05_01_20220208.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31193_prescription_surf_07_20220208.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
31193_reglement_20220208.pdf Règlement écrit
31193_reglement_graphique_20220208.pdf Règlement graphique
31193_info_lin_19_01_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31193_info_lin_19_02_20220208.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31193_info_surf_17_00_20220208.pdf.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
31193_info_surf_19_01_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31193_info_surf_99_1_20220208.pdf autre relevant de la loi littoral
31193_info_surf_99_2_20220208.pdf autre relevant de la loi montagne
31193_liste_SUP_20220208.pdf Liste SUP
31193_liste_annexes_20220208.pdf Liste annexes
31193_plan_SUP_20220208.pdf Plan SUP
31193_orientations_amenagement_20220208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie du fousseret
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie.le_fousseret@orange-business.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie.le_fousseret@orange-business.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.