81228_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUEMAURE"


Informations

Nom du document DU_81228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUEMAURE
Maillage 81228 ROQUEMAURE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 10:01
Publié le 02/11/2026 à 10:26
Mis à jour le 02/11/2026 à 10:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 81228_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d3cfd74e77dff4a610c7968692c6d34a
Producteur Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROQUEMAURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81228
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5867209,43.7991325,1.646552,43.8457543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81228_procedure_20260921.pdf Procédure
81228_rapport_20241212.pdf Rapport
81228_rapport_20260921.pdf Rapport
81228_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81228_prescription_pct_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81228_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
81228_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
81228_info_surf_04_20260921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81228_info_surf_19_20260921.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
81228_sup_20260921.pdf Sup
81228_orientations_amenagement_20260921.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81228 ROQUEMAURE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.