34189_PLU_20240801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLONZAC"


Informations

Nom du document DU_34189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLONZAC
Maillage 34189 OLONZAC
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 16:01
Publié le 09/04/2025 à 16:14
Mis à jour le 09/04/2025 à 16:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34189_PLU_20240801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3d74bfbe110b9a04d7cf415d1a24f58
Producteur GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLONZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34189
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6986119,43.2547202,2.7874819,43.3084849]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34189_procedure_20240801.pdf Procédure
34189_rapport_1_20221213.pdf Partie 1
34189_rapport_2_20240801.pdf Partie 2
34189_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34189_prescription_surf_05_20240801.pdf Emplacement réservé
34189_reglement_20240801.pdf Règlement écrit
34189_reglement_graphique_20240801.pdf Règlement graphique
34189_info_lin_99_00_20240801.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34189_info_surf_16_00_20221213.pdf Site archéologique
34189_info_surf_19_01_20221213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34189_liste_sup_20221213.pdf Liste sup
34189_plan_sup_20221213.pdf Plan sup
34189_orientations_amenagement_1_20221213.pdf OAP 1
34189_orientations_amenagement_2_20240801.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.