88231_PLU_20220331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAREVILLE"


Informations

Nom du document DU_88231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAREVILLE
Maillage 88231 HAREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2023 à 11:08
Publié le 27/07/2023 à 11:00
Mis à jour le 27/07/2023 à 11:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88231_PLU_20220331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d3fba0a5bd866e979f822c793c70059b
Producteur Mairie de Haréville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88231
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9909581,48.1900082,6.0462932,48.2150789]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/07/2023
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88231_procedure_20220331.pdf Procédure
88231_rapport_20220331.pdf Rapport
88231_padd_20220331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88231_prescription_pct_07_00_20220331.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88231_prescription_surf_05_00_20220331.pdf Emplacement réservé
88231_reglement_20220331.pdf Règlement écrit
88231_reglement_graphique_20220331.pdf Règlement graphique
88231_annexes_1_20220331.pdf Annexes 1
88231_annexes_2_20220331.pdf Annexes 2
88231_annexes_3_20220331.pdf Annexes 3
88231_annexes_4_20220331.pdf Annexes 4
88231_info_lin_19_01_1_20220331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
88231_info_lin_19_01_2_20220331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
88231_info_lin_99_00_20220331.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88231_info_surf_04_00_20220331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88231_liste_annexes_20220331.pdf Liste annexes
88231_liste_sup_20220331.pdf Liste sup
88231_plan_sup_20220331.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Haréville
Téléphone : 33 3 29 08 46 79
Courriel : hareville.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 33 3 29 08 46 79
Courriel : hareville.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.