35237_CC_20090416
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RENAC"
Informations
Nom du document | DU_35237 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de RENAC |
Maillage | 35237 RENAC |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 22/09/2020 à 12:44 |
Publié le | 23/09/2020 à 09:30 |
Mis à jour le | 23/09/2020 à 09:30 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 35237_CC_20090416 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d408a9834b186eb952b74c9791219dcb |
Producteur | Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2020. |
Emprise | [-2.0367881,47.6939195,-1.9166562,47.7501408] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 23/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun Courriel : sig@redon-attractivite.bzh |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sig@redon-attractivite.bzh |
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