35237_CC_20090416

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RENAC"


Informations

Nom du document DU_35237
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RENAC
Maillage 35237 RENAC
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2020 à 12:44
Publié le 23/09/2020 à 09:30
Mis à jour le 23/09/2020 à 09:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35237_CC_20090416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d408a9834b186eb952b74c9791219dcb
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2020.
Emprise [-2.0367881,47.6939195,-1.9166562,47.7501408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35237_arrete_maj_sis_20191203.pdf Arrete maj sis
35237_rapport_20090416.pdf Rapport
35237_liste_SUP_20090416.pdf Liste SUP
35237_reglement_graphique_EST.pdf Reglement graphique
35237_reglement_graphique_OUEST.pdf Reglement graphique
35237_sis_20090416.pdf Sis

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.