35330_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAILLIS"


Informations

Nom du document DU_35330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAILLIS
Maillage 35330 TAILLIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2025 à 12:26
Publié le 24/01/2025 à 12:47
Mis à jour le 24/01/2025 à 12:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35330_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d41c34158a12e3ceb657132dec79fb97
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAILLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35330
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2712304,48.1605544,-1.2150514,48.2114868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35330_procedure_20240923.pdf Procédure
35330_rapport_20240923.pdf Rapport
35330_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35330_prescription_lin_07_04_1_20240923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
35330_prescription_lin_07_04_2_20240923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
35330_prescription_lin_24_00_20240923.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35330_prescription_pct_01_00_20240923.pdf Espace boisé classé
35330_prescription_pct_07_01_20240923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35330_prescription_surf_01_00_20240923.pdf Espace boisé classé
35330_prescription_surf_02_00_20240923.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35330_prescription_surf_05_00_20240923.pdf Emplacement réservé
35330_prescription_surf_07_00_20240923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35330_prescription_surf_07_01_20240923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35330_prescription_surf_07_04_20240923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35330_prescription_surf_15_00_20240923.pdf Règles d’implantation des constructions
35330_prescription_surf_16_01_20240923.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35330_prescription_surf_22_02_20240923.pdf Diversité commerciale à développer
35330_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
35330_reglement_graphique_20240923.pdf Règlement graphique
35330_annexes_sanitaires_20240923.pdf Annexes sanitaires
35330_info_surf_16_00_20240923.pdf Site archéologique
35330_liste_SUP_20240923.pdf Liste SUP
35330_liste_annexes_20240923.pdf Liste annexes
35330_plan_SUP_20240923.pdf Plan SUP
35330_plan_reseau_aep_20240923.pdf Plan reseau aep
35330_plan_reseau_ep_20240923.pdf Plan reseau ep
35330_plan_reseau_eu_20240923.pdf Plan reseau eu
35330_resu_non_tech_20240923.pdf Resu non tech
35330_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35330 TAILLIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.