05017_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-NEUVE"



Informations

Nom du document DU_05017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BATIE-NEUVE
Maillage 05017 LA BATIE-NEUVE
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 12:19
Publié le 05/06/2025 à 15:53
Mis à jour le 05/06/2025 à 15:53
Statut
Version 8
Nom de l'archive 05017_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d41f70d23aac09c0abc1c72c834836ca
Producteur Commune de La Bâtie-Neuve

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BATIE-NEUVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05017
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1528229,44.5601843,6.2706333,44.6026854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05017_procedure_20250512.pdf Procédure
05017_rapport_20250512.pdf Rapport
05017_padd_20160321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05017_reglement_20250512.pdf Règlement écrit
05017_reglement_graphique_1_20221104.pdf Règlement graphique 1
05017_reglement_graphique_2_20221104.pdf Règlement graphique 2
05017_reglement_graphique_3_20230522.pdf Règlement graphique 3
05017_reglement_graphique_4_20250512.pdf Règlement graphique 4
05017_annexes_sanitaires_20131106.pdf Annexes sanitaires
05017_autres_annexes_20221104.pdf Autres annexes
05017_droit_preemption_urbain_20131106.pdf Droit preemption urbain
05017_emplacements_reserves_20221104.pdf Emplacements reserves
05017_liste_sup_20221104.pdf Liste sup
05017_plan_exploitations_agricoles_20131106.pdf Plan exploitations agricoles
05017_plan_sup_20221104.pdf Plan sup
05017_risques_20131106.pdf Risques
05017_oap_20230522.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Bâtie-Neuve
Téléphone : Aucun
Courriel : batieneuve.urba@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@labatieneuve.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05017 LA BATIE-NEUVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.