48081_PLU_20231109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANUEJOLS"



Informations

Nom du document DU_48081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANUEJOLS
Maillage 48081 LANUEJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2023 à 09:53
Publié le 14/11/2023 à 10:10
Mis à jour le 14/11/2023 à 10:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 48081_PLU_20231109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d428085acd117d08e800eea029b84fce
Producteur Mairie de Lanuéjols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANUEJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48081
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5256908,44.4598962,3.6369017,44.5197164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48081_procedure_20231109.pdf Procédure
48081_rapport_1_20231109.pdf Partie 1
48081_rapport_2_20231109.pdf Partie 2
48081_padd_20231109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48081_reglement_20231109.pdf Règlement écrit
48081_reglement_graphique_20231109.pdf Règlement graphique
48081_Captages_20231109.pdf Captages
48081_IGN_20231109.pdf IGN
48081_Lignes_electriques_20231109.pdf Lignes electriques
48081_Liste_des_SUP_20231109.pdf Liste des SUP
48081_Perimetre_de_captage_La_Nasse_20231109.pdf Perimetre de captage La Nasse
48081_Perimetres_des_MH_20231109.pdf Perimetres des MH
48081_Servitudes_aeriennes_20231109.pdf Servitudes aeriennes
48081_Servitudes_format_paysage_20231109.pdf Servitudes format paysage
48081_Servitudes_radioelectriques_20231109.pdf Servitudes radioelectriques
48081_orientations_amenagement_1_20231109.pdf OAP 1
48081_orientations_amenagement_2_20231109.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lanuéjols
Téléphone : Aucun
Courriel : village.lanuejols@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : village.lanuejols@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.