85191_PLU_20260713

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON"


Informations

Nom du document DU_85191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON
Maillage 85191 LA ROCHE-SUR-YON
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2026 à 17:07
Publié le 03/09/2026 à 09:56
Mis à jour le 03/09/2026 à 09:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 15
Nom de l'archive 85191_PLU_20260713
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d445b810e3b44ddce0346d1531c0f478
Producteur Ville de LA ROCHE SUR YON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-SUR-YON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85191
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-1.509807,46.6108227,-1.322927,46.7208477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85191_procedure_20260713.pdf Procédure
85191_20120701_rapport_MAJ1_20260713.pdf Rapport
85191_padd_20260713.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85191_reglement_20260713.pdf Règlement écrit
85191_reglement_graphique_20260713.pdf Règlement graphique
85191_annexes_20260713.pdf Annexes
85191_info_surf_02_00_20260713.pdf Zone d'aménagement concerté
85191_info_surf_03_00_20260713.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
85191_info_surf_04_00_20260713.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85191_info_surf_12_00_20260713.pdf Périmètre de sursis à statuer
85191_info_surf_14_00_20260713.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
85191_info_surf_16_00_20260713.pdf Site archéologique
85191_info_surf_27_00_20260713.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
85191_info_surf_38_00_20260713.pdf Secteurs d'information sur les sols
85191_info_surf_99_00_20260713.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
85191_liste_sup_20260713.pdf Liste sup
85191_plan_assainissement_20260713.pdf Plan assainissement
85191_plan_sup_20260713.pdf Plan sup
85191_prescription_surf_05_00_20260713.pdf Emplacement réservé
85191_prescription_surf_31_05_1_20260713.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
85191_reglement_local_publicite_20260713.pdf Reglement local publicite
85191_sup_AC1_20260713.pdf Sup AC1
85191_sup_AC4_1_20260713.pdf Sup AC4 1
85191_sup_AC4_2_20260713.pdf Sup AC4 2
85191_sup_AC4_3_20260713.pdf Sup AC4 3
85191_sup_AC4_4_20260713.pdf Sup AC4 4
85191_sup_AC4_5_20260713.pdf Sup AC4 5
85191_sup_AC4_6_20260713.pdf Sup AC4 6
85191_OAP_18_05_20260713.pdf OAP 18 05
85191_OAP_20260713.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de LA ROCHE SUR YON
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.monjaret@larochesuryon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de LA ROCHE SUR YON
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.monjaret@larochesuryon.fr


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Procédures en cours

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