17304_CC_20251014

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROUFFIAC"


Informations

Nom du document DU_17304
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROUFFIAC
Maillage 17304 ROUFFIAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 11:39
Publié le 06/01/2026 à 12:15
Mis à jour le 06/01/2026 à 12:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17304_CC_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d445c3c680220b92dd0d313b0039a10c
Producteur Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17304
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5140281,45.6659364,-0.4716104,45.6997401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/06/2014
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17304_procedure_20251014.pdf Procédure
17304_rapport_20251014.pdf Rapport
17304_info_lin_19_01_1_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17304_info_lin_19_01_2_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17304_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17304_info_surf_19_01_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17304_liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
17304_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17304_plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
17304_sectorisation_graphique_20251014.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17304 ROUFFIAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.