77080_CC_20191216

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPCENEST"


Informations

Nom du document DU_77080
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPCENEST
Maillage 77080 CHAMPCENEST
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2021 à 15:16
Publié le 10/05/2023 à 09:44
Mis à jour le 10/05/2023 à 09:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77080_CC_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d447f4bf2a506b9fb80fa89646ad41b4
Producteur Mairie de CHAMPCENEST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCENEST. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77080
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2456518,48.6512246,3.3124932,48.6877483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77080_procedure_20191216.pdf Procédure
77080_rapport_20191216.pdf Rapport
77080_liste_annexes_20191216.pdf Liste annexes
77080_liste_sup_20191216.pdf Liste sup
77080_sectorisation_graphique_1_20191216.pdf Sectorisation graphique 1
77080_sectorisation_graphique_2_20191216.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.