60020_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTILLY"



Informations

Nom du document DU_60020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTILLY
Maillage 60020 ANTILLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 11:55
Publié le 13/03/2026 à 12:23
Mis à jour le 13/03/2026 à 12:23
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60020_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d454e9ce88de842d9c36ed8eacbefde2
Producteur Mairie d'Antilly
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANTILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60020
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9690652,49.1424987,3.0082806,49.168463]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/02/2026
Date de publication : 16/02/2026
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60020_procedure_20260216.pdf Procédure
60020_rapport_20260216.pdf Rapport
60020_padd_20260216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60020_prescription_surf_05_00_20260216.pdf Emplacement réservé
60020_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
60020_reglement_graphique_20260216.pdf Règlement graphique
60020_avis_mrae_20260216.pdf Avis mrae
60020_avis_ppa_20260216.pdf Avis ppa
60020_enquete_publique_20260216.pdf Enquete publique
60020_info_lin_19_01_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60020_info_lin_19_01_notice_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60020_liste_annexes_20260216.pdf Liste annexes
60020_liste_iju_20260216.pdf Liste iju
60020_liste_sup_20260216.pdf Liste sup
60020_pg_20260216.pdf Pg
60020_plan_sup_20260216.pdf Plan sup
60020_sommaire_20260216.pdf Sommaire
60020_orientations_amenagement_20260216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Antilly
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeantilly@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Antilly
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeantilly@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.