78383_PLU_20190926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREPAS"


Informations

Nom du document DU_78383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUREPAS
Maillage 78383 MAUREPAS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 10:15
Publié le 30/09/2020 à 13:08
Mis à jour le 14/04/2021 à 10:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 78383_PLU_20190926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d467cfdd83a087df1ac3f1cf67a865d8
Producteur Communauté d'Agglomération de Saint Quentin en Yvelines
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.