10261_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUSSY-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_10261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUSSY-SUR-SEINE
Maillage 10261 MUSSY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 16:14
Publié le 19/03/2026 à 18:23
Mis à jour le 19/03/2026 à 18:23
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 10261_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d49a5825d462f238b9d0cd6c559d5033
Producteur MAIRIE DE MUSSY-SUR-SEINE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUSSY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10261
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4383613,47.9563959,4.5601292,48.0202688]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10261_procedure_20260302.pdf Procédure
10261_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
10261_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10261_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
10261_reglement_graphique_1_20260302.pdf Règlement graphique 1
10261_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
10261_reglement_graphique_3_20260302.pdf Règlement graphique 3
10261_info_lin_20260302.pdf Info lin
10261_info_surf_04_00_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10261_info_surf_99_00_1_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10261_info_surf_99_00_2_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10261_info_surf_99_00_3_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10261_liste_plan_sup_20260302.pdf Liste plan sup
10261_OAP_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MUSSY-SUR-SEINE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mussysurseine.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE MUSSY-SUR-SEINE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mussysurseine.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.