91130_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALO-SAINT-MARS"


Informations

Nom du document DU_91130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALO-SAINT-MARS
Maillage 91130 CHALO-SAINT-MARS
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 17:54
Publié le 13/04/2026 à 15:09
Mis à jour le 13/04/2026 à 15:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 91130_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d49c004320f75961bf1987aa6eeeb7be
Producteur Mairie de Châlo-Saint-Mars
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALO-SAINT-MARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91130
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0016281,48.3836972,2.1111568,48.4474826]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91130_20230703_delib_prescription_R_20260126.pdf Délibération de prescription
91130_20250715_delib_arret_R_20260126.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
91130_20260128_delib_approbation_R_20260126.pdf Délibération d’approbation
91130_procedure_20260126.pdf Procédure
91130_rapport_20260126.pdf Rapport
91130_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91130_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
91130_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
91130_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
91130_reglement_graphique_3_20260126.pdf Règlement graphique 3
91130_reglement_graphique_4_20260126.pdf Règlement graphique 4
91130_info_bilan_concertation_20260126.pdf Info bilan concertation
91130_info_circulation_agricole_20260126.pdf Info circulation agricole
91130_info_circulation_agricole_betteraves_20260126.pdf Info circulation agricole betteraves
91130_info_lin_19_01_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91130_info_lin_19_01a_20260126.pdf Info lin 19 01a
91130_info_lin_19_01b_20260126.pdf.pdf Info lin 19 01b
91130_info_lin_19_01c_20260126.pdf.pdf Info lin 19 01c
91130_info_lin_19_02_20260126.pdf.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91130_liste_annexes_20260126.pdf Liste annexes
91130_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
91130_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
91130_oap_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châlo-Saint-Mars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chalosaintmars.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Châlo-Saint-Mars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chalosaintmars.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.