56177_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUVIGNER"



Informations

Nom du document DU_56177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLUVIGNER
Maillage 56177 PLUVIGNER
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 15:42
Publié le 12/05/2025 à 10:13
Mis à jour le 12/05/2025 à 10:13
Statut
Version 6
Nom de l'archive 56177_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4c0adc7ec2b10436c085fcb1e3dc3bb
Producteur Mairie de Pluvigner

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUVIGNER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56177
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1181365,47.7321718,-2.9227212,47.8325958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56177_procedure_20241212.pdf Procédure
56177_rapport_20241212.pdf Rapport
56177_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56177_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
56177_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
56177_aep_graphique_20241212.pdf Aep graphique
56177_classement_sonore_RD_20241212.pdf Classement sonore RD
56177_dpu_20241212.pdf Dpu
56177_ep_graphique_20241212.pdf Ep graphique
56177_ep_notice_20241212.pdf Ep notice
56177_etude_loi_barnier_20241212.pdf Etude loi barnier
56177_iatt_20241212.pdf Iatt
56177_info_surf_16_20241212.pdf Site archéologique
56177_info_surf_19_20241212.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
56177_notice_sanitaire_20241212.pdf Notice sanitaire
56177_plomb_20241212.pdf Plomb
56177_prescription_surf_05_20241212.pdf Emplacement réservé
56177_sup_graphique_1_20241212.pdf Sup graphique 1
56177_sup_graphique_2_20241212.pdf Sup graphique 2
56177_sup_liste_20241212.pdf Sup liste
56177_zone_inondable_20241212.pdf Zone inondable
56177_orientations_amenagement_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pluvigner
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pluvigner.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@pluvigner.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.