07101_PLU_20240625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROSPIERRES"


Informations

Nom du document DU_07101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROSPIERRES
Maillage 07101 GROSPIERRES
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2024 à 13:52
Publié le 07/08/2024 à 11:41
Mis à jour le 07/08/2024 à 11:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07101_PLU_20240625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4c7ed746c18f1c3dfbbcedea12dd117
Producteur mairie de grospierres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROSPIERRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07101
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2471931,44.3633888,4.3279525,44.4248184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07101_procedure_20240625.pdf Procédure
07101_rapport_1_20240625.pdf Partie 1
07101_rapport_2_20240625.pdf Partie 2
07101_padd_20240625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07101_reglement_20240625.pdf Règlement écrit
07101_reglement_graphique_1_20240625.pdf Règlement graphique 1
07101_reglement_graphique_2_20240625.pdf Règlement graphique 2
07101_reglement_graphique_3_20240625.pdf Règlement graphique 3
07101_annexe_20240625.pdf Annexe
07101_plan_aep_20240625.pdf Plan aep
07101_plan_eaux_usees_20240625.pdf Plan eaux usees
07101_plan_sup_20240625.pdf Plan sup
07101_orientations_amenagement_20240625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.