02118_PLU_20170707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAYE"



Informations

Nom du document DU_02118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAYE
Maillage 02118 BRAYE
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2019 à 16:46
Publié le 18/09/2019 à 09:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02118_PLU_20170707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4c854daec882dc98e19987e85323b22
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L AISNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3632854142832134,49.41586007307955,3.3906196360736907,49.42851598286485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02118_info_lin_20170707.pdf Info lin
02118_info_surf_20170707.pdf Info surf
02118_orientations_amenagement_20170707.pdf OAP
02118_pac_20170707.pdf Pac
02118_padd_20170707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02118_procedure_20170707.pdf Procédure
02118_rapport_20170707.pdf Rapport
02118_reglement_20170707.pdf Règlement écrit
02118_reglement_graphique_20170707.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L AISNE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-valdeaisne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-valdeaisne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.