44182_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF"


Informations

Nom du document DU_44182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Maillage 44182 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2019 à 14:33
Publié le 14/01/2019 à 11:22
Mis à jour le 25/11/2022 à 08:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 44182_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d4d1e34d8627cbe7738518d239eba757
Producteur Mairie de SAINT-MICHEL-CHEF
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.2555958062967765,47.14273651774344,-2.0624759556154553,47.20303404919734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/12/2018
Date de publication : 14/12/2018
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MICHEL-CHEF
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@stmichelchefchef.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-MICHEL-CHEF
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@stmichelchefchef.fr


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Procédures en cours

La commune de SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF a démarré une procédure de modification n°4 le 28 septembre 2026.

      44182_PLU_M4_00000000  
44182_20261002_arrete_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf
44182_20260928_delib_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf