10317_PLU_20220718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES RICEYS"


Informations

Nom du document DU_10317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES RICEYS
Maillage 10317 LES RICEYS
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2023 à 08:36
Publié le 21/06/2023 à 09:09
Mis à jour le 21/06/2023 à 09:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10317_PLU_20220718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4d591b2e61d4fd0d009617c88bdb281
Producteur Mairie de Les Riceys

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES RICEYS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10317
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3112536,47.9557755,4.4470311,48.0256248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10317_procedure_20220718.pdf Procédure
10317_rapport_20220718.pdf Rapport
10317_padd_20180405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10317_reglement_20220718.pdf Règlement écrit
10317_reglement_graphique_1_20220718.pdf Règlement graphique 1
10317_reglement_graphique_2_20220718.pdf Règlement graphique 2
10317_reglement_graphique_3_20220718.pdf Règlement graphique 3
10317_annexe_sanitaire_20180405.pdf Annexe sanitaire
10317_liste_annexes_20180405.pdf Liste annexes
10317_liste_sup_20180405.pdf Liste sup
10317_perimetre_DPU_20180405.pdf Perimetre DPU
10317_plan_reseau_eau_20180405.pdf Plan reseau eau
10317_plan_reseau_eau_usees_20180405.pdf Plan reseau eau usees
10317_plan_risques_alea_20180405.pdf Plan risques alea
10317_plan_sup_20180405.pdf Plan sup
10317_orientations_amenagement_20220718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Les Riceys
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesriceys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesriceys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.