74051_PLU_20210225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCIER"


Informations

Nom du document DU_74051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCIER
Maillage 74051 CERCIER
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2021 à 15:56
Publié le 01/06/2021 à 14:48
Mis à jour le 01/06/2021 à 14:48
Statut
Version 4
Nom de l'archive 74051_PLU_20210225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4deca966b0a6201696b23ee5f492aff
Producteur Commune de Cercier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERCIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2021.
Emprise [6.0097707,46.0045976,6.0832138,46.0376213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/04/2021
Date de publication : 06/04/2021
Date de révision : 01/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74051_procedure_20210225.pdf Procédure
74051_rapport_20210225.pdf Rapport
74051_padd_20210225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74051_reglement_20210225.pdf Règlement écrit
74051_reglement_graphique_20210225.pdf Règlement graphique
74051_annexes_AEP_20210225.pdf Annexes AEP
74051_annexes_EP_20210225.pdf Annexes EP
74051_annexes_EU_20210225.pdf Annexes EU
74051_annexes_notice_20210225.pdf Annexes notice
74051_dga_20210225.pdf Dga
74051_sup_20210225.pdf Sup
74051_orientations_amenagement_20210225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cercier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cercier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cercier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.