29153_PLU_20251105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVEZ"


Informations

Nom du document DU_29153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEVEZ
Maillage 29153 NEVEZ
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 09:14
Publié le 25/11/2025 à 10:04
Mis à jour le 25/11/2025 à 10:04
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 29153_PLU_20251105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4defe9cfaef660b13b5ee33aa411696
Producteur NEVEZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEVEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29153
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.8114998,47.7704599,-3.7307983,47.848035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29153_procedure_20251105.pdf Procédure
29153_rapport_20251105.pdf Rapport
29153_padd_20251105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29153_reglement_20251105.pdf Règlement écrit
29153_reglement_graphique_20251105.pdf Règlement graphique
29153_reglement_graphique_2_20251105.pdf Règlement graphique 2
29153_info_lin_19_aep_20251105.pdf Info lin 19 aep
29153_info_lin_19_ep_20251105.pdf Info lin 19 ep
29153_info_lin_19_eu_20251105.pdf Info lin 19 eu
29153_info_surf_03_20251105.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29153_info_surf_04_20251105.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29153_liste_annexes_20251105.pdf Liste annexes
29153_liste_sup_20251105.pdf Liste sup
29153_permis_demolir_20251105.pdf Permis demolir
29153_plan_sup_20251105.pdf Plan sup
29153_submersion_20251105.pdf Submersion
29153_taxe_amenagement_20251105.pdf Taxe amenagement
29153_orientations_amenagement_20251105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : NEVEZ
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nevez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nevez.fr


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Procédures en cours

La commune de NEVEZ a approuvé une procédure de modification n°2 le 5 novembre 2025.

      29153_PLU_M2_20251105  
29153_20251105_delib_approbation_M2_20251105.pdf