47003_PLU_20260306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNAC"



Informations

Nom du document DU_47003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNAC
Maillage 47003 AGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2026 à 14:14
Publié le 03/04/2026 à 14:28
Mis à jour le 03/04/2026 à 14:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 47003_PLU_20260306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d4df336725abdff34a0e69219a41e72d
Producteur Mairie d'Agnac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47003
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.340565,44.6190006,0.4170791,44.662167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
47003_procedure_20260306.pdf Procédure
47003_20260306_rapport_E_20260306.pdf Rapport
47003_padd_20260306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47003_reglement_20260306.pdf Règlement écrit
47003_reglement_graphique_20260306.pdf Règlement graphique
47003_info_surf_1_20260306.pdf Site patrimonial remarquable
47003_info_surf_2_20260306.pdf Zone d'aménagement concerté
47003_info_surf_3_20260306.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
47003_info_surf_4_20260306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47003_info_surf_5_20260306.pdf Zone d'aménagement différé
47003_info_surf_6_20260306.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
47003_liste_annexes_20260306.pdf Liste annexes
47003_plan_sup_20260306.pdf Plan sup
47003_oap_20260306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Agnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-agnac@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Agnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-agnac@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.