91525_PLU_20190618
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROINVILLE"
Informations
Nom du document | DU_91525 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROINVILLE |
Maillage | 91525 ROINVILLE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 30/01/2020 à 10:53 |
Publié le | 30/01/2020 à 17:25 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 10 |
Nom de l'archive | 91525_PLU_20190618 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-d4e1e404716794264bddd05792e584ea |
Producteur | CDHU |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.0329466999999957,48.487010199049394,2.073904900000004,48.549448699049776] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
CDHU
Téléphone : Aucun Courriel : ramel.justine@cdhu.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ramel.justine@cdhu.fr |
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Procédures en cours
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