97110_PLU_20210508

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA DESIRADE"



Informations

Nom du document DU_97110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA DESIRADE
Maillage 97110 LA DESIRADE
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2023 à 22:05
Publié le 22/05/2023 à 15:36
Mis à jour le 22/05/2023 à 15:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 97110_PLU_20210508
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4e695c7dbd84f7cb761c17c2bced2c3
Producteur Commune de la Desirade

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DESIRADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 97110
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.1306892,16.1672231,-61.0003579,16.3506655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97110_procedure_20210508.pdf Procédure
97110_rapport_0_20210508.pdf Partie 0
97110_rapport_1_20210508.pdf Partie 1
97110_rapport_2_20210508.pdf Partie 2
97110_rapport_3_20210508.pdf Partie 3
97110_padd_20210508.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97110_reglement_20210508.pdf Règlement écrit
97110_reglement_graphique_1_20210508.pdf Règlement graphique 1
97110_reglement_graphique_2_20210508.pdf Règlement graphique 2
97110_la_prevention_des_risques_majeurs_20210508.pdf La prevention des risques majeurs
97110_modif_1_20210508.pdf Modif 1
97110_profil_environnemental_de_la_desirade_20210508.pdf Profil environnemental de la desirade
97110_servitudes_d_utilite_publique_20210508.pdf Servitudes d utilite publique
97110_shema_regional_d_organisation_medico_sociale_20210508.pdf Shema regional d organisation medico sociale
97110_orientations_amenagement_20210508.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Desirade
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97110 LA DESIRADE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.