27670_PLU_20210318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANDRIMARE"


Informations

Nom du document DU_27670
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VANDRIMARE
Maillage 27670 VANDRIMARE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 16:16
Publié le 20/12/2022 à 16:52
Mis à jour le 20/12/2022 à 16:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 27670_PLU_20210318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d50e6e1ec318b6c3a41943caf530c3bb
Producteur Mairie de Vandrimare

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VANDRIMARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27670
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.3251072,49.3677323,1.3741867,49.4020654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27670_procedure_20210318.pdf Procédure
27670_rapport_20210318.pdf Rapport
27670_padd_20210318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27670_reglement_20210318.pdf Règlement écrit
27670_plan_cavites_souterraines_20210318.pdf Plan cavites souterraines
27670_plan_nuisances_sonores_20210318.pdf Plan nuisances sonores
27670_sup_20210318.pdf Sup
327670_mecdu_20210318.pdf Mecdu
27670_orientations_amenagement_1_20210318.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vandrimare
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vandrimare.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vandrimare.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.