200032860_SCOT_20250728

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BORN"


Informations

Nom du document scot_200032860
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BORN
Maillage scot_200032860 SCOT DU BORN
Source Téléversement
Téléversé le 21/08/2025 à 17:11
Publié le 25/08/2025 à 12:30
Mis à jour le 25/08/2025 à 12:30
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 200032860_SCOT_20250728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d510e69c627d8887ecee0c8e67f65fd9
Producteur PETR du SCoT du BORN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU BORN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200032860
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2024.
Emprise [-1.3168397,44.0178709,-0.8994188,44.5323684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200032860_procedure_20250728.pdf Procédure
200032860_doo_20250728.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200032860_padd_20200202.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200032860_rapport_20250728.pdf Rapport
200032860_rapport_2_20250728.pdf Partie 2
200032860_rapport_3_20200202.pdf Partie 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du SCoT du BORN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotduborn.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotduborn.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.