78681_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-MAHIEU"


Informations

Nom du document DU_78681
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-LE-MAHIEU
Maillage 78681 VILLIERS-LE-MAHIEU
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 14:22
Publié le 30/10/2025 à 17:28
Mis à jour le 30/10/2025 à 17:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 78681_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d512d538b8ba9c8db4718a821677a3f9
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-LE-MAHIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78681
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7572225,48.8305814,1.7917401,48.8730111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78681_procedure_20241218.pdf Procédure
78681_rapport_01_20241218.pdf Partie 01
78681_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78681_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
78681_reglement_graphique_20241218.pdf Règlement graphique
78681_info_surf_14_00_20241218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78681_info_surf_19_01_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78681_liste_sup_20241218.pdf Liste sup
78681_plan_sup_20241218.pdf Plan sup
78681_rapport_02_20241218.pdf Partie 02
78681_oap_18_00_1_20241218.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78681 VILLIERS-LE-MAHIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.