60177_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRESSONSACQ"


Informations

Nom du document DU_60177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRESSONSACQ
Maillage 60177 CRESSONSACQ
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 15:43
Publié le 04/12/2025 à 09:33
Mis à jour le 04/12/2025 à 09:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60177_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d518997139359c06e090c3b36490b25b
Producteur Commune de SOLERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRESSONSACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60177
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5410802,49.4308479,2.5999493,49.4628122]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60177_procedure_20251006.pdf Procédure
60177_rapport_20251006.pdf Rapport
60177_padd_20251006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60177_prescription_surf_05_01_20251006.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60177_prescription_surf_05_02_20251006.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
60177_prescription_surf_05_04_20251006.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
60177_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
60177_reglement_graphique_20251006.pdf Règlement graphique
60177_di_20251006.pdf Di
60177_info_lin_19_01_aep_20251006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60177_info_lin_19_01_ass_20251006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60177_info_lin_19_01_notice_20251006.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60177_info_lin_19_01_zonage_ass_20251006.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60177_info_lin_99_00_electrique_20251006.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60177_info_surf_04_00_20251006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60177_info_surf_99_00_decla_clot_20251006.pdf Info surf 99 00 decla clot
60177_info_surf_99_00_trav_raval_20251006.pdf Info surf 99 00 trav raval
60177_liste_annexes_20251006.pdf Liste annexes
60177_liste_sup_20251006.pdf Liste sup
60177_plan_sup_20251006.pdf Plan sup
60177_OAP_18_06_1_20251006.pdf OAP 18 06 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SOLERS
Téléphone : 0344518378
Courriel : mairie@solers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344518378
Courriel : cressonsacq.mairie@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60177 CRESSONSACQ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.