200039824_PLUi_20260707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS"


Informations

Nom du document DU_200039824
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
Maillage 200039824 PLUI ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2026 à 13:42
Mis à jour le 18/08/2026 à 12:33
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 200039824_PLUi_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d522db864298b428984c5de8266d6709
Producteur Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.